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L'analyse des clauses du CCAG-Travaux pour la sous-traitance directe
La spécificité du document CCAG-Travaux en pratique : Acceptation du sous-traitant direct - vice de construction réside dans son traitement pragmatique des textes réglementaires. Conçu pour les praticiens du droit de la construction, il fait le lien entre la théorie administrative et la réalité opérationnelle des conducteurs de travaux confrontés à un vice de construction.
Une expertise juridique applicable au quotidien
Chaque chapitre examine une situation concrète de chantier, de la découverte de la fissure à la mobilisation des assurances construction. La clarté des schémas de procédure facilite la prise de décision rapide en réunion de chantier.
| Indicateur | Spécification technique |
|---|---|
| Type de contenu | Analyse juridique et fiches pratiques |
| Cible | Directeurs juridiques, conducteurs de travaux, architectes |
| Cadre légal | Code de la commande publique et CCAG-Travaux |
| Cas pratiques | Sinistres, action directe, agrément des conditions de paiement |
